Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ABVENT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABVENT SA domicilié(e) dont le siège social est situé au 3, rue Decrès, 75014 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 869 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABVENT SA Mr Xavier SOULE - France.
La marque FORM Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABVENT SA, société anonyme - dont le siège social est situé au 3, rue Decrès, 75014 Paris - France - SIREN 333869485
ABVENT SA Mr Xavier SOULE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Logiciels informatiques de conception graphique (rendu et modelisation d'images) Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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